Articles sélectionnés pour le thème : plan epargne retraite entreprise
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retraite collective article 83 - CONTRAT COLLECTIF DE ...
retraite collective article 83 - PLAN D'EPARGNE RETRAITE ENTREPRISE AFER
Afer. Plan d'Epargne Retraite Entreprise : notice Entreprise , notice salarié
Contrat d'assurance vie multisupport à adhésion obligatoire et à cotisations définies - régime de retraite supplémentaire
Supports disponibles : Fonds Garanti en euros et/ou Unités de Compte indexées sur...
Site :
http://www.cabinetgiraudon.fr
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Assurance retraite collective - Comparateur et Devis en ligne
Quels points de retraite complémentaire pour 2018 ?
Publié le 03 novembre 2017
Les valeurs des points de retraite complémentaire Agirc et Arrco ont été dévoilées pour l'année prochaine. Ainsi, l'on sait désormais qu'elles seront en hausse de 3,3 %. Coup de projecteur.
Pas de revalorisation des retraites individuelles en 2018
Publié le 09 octobre 2017
Une revalorisation à hauteur d'inflation pour les pensions de retraite individuelle et puis c'est...
Site :
https://www.assurlandpro.com
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Caisse d'Epargne - Les 100 Questions retraite : pour enfin ...
Catégorie : Solution d'épargne
06/03/2015
" Je suis britannique mais domicilie en France depuis 2002, mais je n'ai pas ete imposable en tant que fonctionnaire international (OCDE/ONU). Je n'ai pas de droit à la retraite en France et je ne suis pas membre d'un système retraite employeur. Que puis-je faire pour assurer une allocation retraite? "
La Caisse d'Epargne
vous répond
Il y a de nombreuses solutions d'épargne individuelles ou collectives qui vous...
Site :
http://www.les100questionsepargne.com
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PERCO (Plan d'Epargne pour la Retraite COllectif) - Lexique
PERCO (Plan d'Epargne pour la Retraite COllectif)
PERCO (Plan d'Epargne pour la Retraite COllectif)
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Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO) est un dispositif collectif d'épargne salariale facultatif mis en place dans le cadre de l'entreprise en complément d'un PEE à 5 ans. Il permet de se constituer une épargne alimentée par des sommes issues de l'intéressement, de...
Date: 2019-03-21 00:03:19
Site :
https://www.epsens.com
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Herez | Le Plan d'Epargne Entreprise (PEE) - Le Plan d ...
Le Plan d'Epargne Entreprise (PEE) - Le Plan d'Epargne Retraite Collectif (PERCO)
Le Plan d'Epargne Entreprise (PEE) - Le Plan d'Epargne Retraite Collectif (PERCO)
Le Plan d'Epargne Entreprise (PEE) est un dispositif d'épargne à moyen terme prévoyant une indisponibilité des sommes versées pour un minimum de 5 ans. Le Plan d'Epargne Retraite Collectif (PERCO) est un dispositif d'épargne en vue de la retraite.
Ces deux plans sont mis en place dans le cadre de l'entreprise et permettent de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières.
Sur le PEE, les sommes deviennent disponibles et sont récupérables à tout moment après le délai...
Site :
https://www.herez.fr
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Retraite complementaire - Epargne Retraite | Mettre votre ...
La retraite complémentaire, la meilleure réponse financière à la baisse de revenus des français au passage à la retraite.
Se constituer une retraite complémentaire: un objectif importnat pour les français
La dette publique qui atteint des sommets et l'allongement de la durée de vie de la population ont conduit les pouvoirs publics à faire voter la réforme de la loi portant sur les retraites dont l'objectif principal était de reporter l'âge légal de départ à la retraite de deux années, soit 62 ans pour faire valoir ses droits et 65 ans pour pouvoir toucher une...
L'épargne retraite et l'assurance-vie
L'Epargne retraite
En plus de la retraite assurée par le régime par répartition (régime de base et régime complémentaire obligatoires), l'épargne retraite permet de constituer un complément.
Cette forme d'épargne connait un développement récent important.
Par la loi du 21 août 2003, la réforme du gouvernement encourage cette pratique en l'étendant à toutes les...
Site :
retraiteepargne.fr
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Généraliser l’épargne retraite en cas de régime à ...
Le dispositif de retraite chapeau peut ne bénéficier qu'à un seul ou un nombre restreint de salariés composant ou non une catégorie objective.
Néanmoins, un régime de retraite à prestations définies mis en place après le 10 novembre 2010, que l'employeur entend réserver à une ou certaines catégories de salariés ou aux dirigeants de l'entreprise,...
Site :
urssaf.fr
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Comment fonctionne l'épargne salariale ? | Le portail des ...
Selon l'entreprise, il est possible de verser votre votre prime de participation et/ou d'intéressement sur un plan d'épargne entreprise (PEE) ou sur plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO)
Le compte épargne temps, un dispositif d'épargne salariale
Le compte épargne-temps (CET) est un moyen pour les salariés d'épargner les jours de congés ou de repos non utilisés ou de...
Site :
economie.gouv.fr
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L’épargne salariale Article 83
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En matière d' épargne salariale , le dirigeant d'une entreprise peut choisir un plan épargne retraite collectif à cotisations définies. C'est ce que l'on appelle l'Article 83. Le principe est simple : c'est la capitalisation à adhésion obligatoire. Ceci permet aux salariés d'avoir un complément de revenus lors de leur retraite. Les Dossiers de...
Site :
http://retraite-collective-article-83.lesdossiers ...
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PERCO : Plan d'épargne pour la retraite collectif - Beyer ...
Plan d'épargne pour la retraite collectif
Plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO)
Système d'épargne collectif avec des avantages fiscaux pour les salariés et l'entreprise.
Dispositif
Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collective est un dispositif d'épargne salariale facultatif permettant à ses bénéficiaires de se constituer une épargne en vue de la retraite, avec l'aide...
Site :
https://assurances-beyer.fr
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Le Système de la Retraite - Complémentaire et Assurance ...
Taux de remplacement pour un employé
Taux de remplacement pour un employé
Taux de remplacement pour un cadre
Taux de remplacement pour un cadre
PILIER 2 : Retraite complémentaire obligatoire (ARRCO - AGIRC)
Aujourd'hui, les caisses de retraite complémentaires obligatoires couvrent exactement les mêmes assurés que les régimes de base.
Comme les régimes de base, ils reposent sur le...
Site :
umr-retraite.fr
www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com Epargne ...
par Editeur
BNP Paribas est un groupe bancaire né de la fusion de Paris Bas (une banque de Paris et des Pays-Bas) et de la Banque Nationale de Paris.
C'est une société qui propose ses services dans le domaine de la commercialisation et la gestion de l'épargne et des solutions pour la retraite.
C'est un ensemble de services qui inclut aussi les services d'épargne et retraite pour les...
Site :
http://caisse-de-retraite.fr
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Préparer sa retraite | BNP Paribas
Le Plan d'Épargne Retraite des Agriculteurs est un contrat d'assurance vie qui assure un revenu à vie sous forme de rente viagère au départ à la retraite.
Amplissim Perco
Amplissim PERCO est un...
Site :
https://mabanquepro.bnpparibas
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Les plans d’épargne - Urssaf.fr
Les plans d'épargne
08/09/2015
Le plan d'épargne d'entreprise ( PEE ) est un mécanisme collectif d'épargne ouvrant aux salariés (sous certaines conditions, tenant à l'effectif de l'entreprise, à ses dirigeants...), la faculté de participer à la constitution d'un portefeuille de valeurs mobilières avec l'aide de son employeur.
La particularité de l'épargne salariale repose sur le fait...
Site :
urssaf.fr
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Le plan d’épargne pour la retraite collectif (Perco ...
Le plan d'épargne pour la retraite collectif (Perco)
01/01/2016
Ce plan permet aux participants de se constituer, dans un cadre professionnel et avec l'aide de l'entreprise, une épargne pour la retraite en complément des régimes de retraite obligatoires par répartition.
Soumis, aux mêmes règles que le PEE , le Perco présente les mêmes avantages (exonérations sociales et fiscales pour...
Site :
urssaf.fr
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Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO) | Epsens
Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)
Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)
La fin de votre carrière est anticipée grâce au PERCO
Saisissez dès maintenant l'opportunité d'épargner pour la retraite !
Avec le Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO), vous vous constituez un complément de retraite versé, au choix, sous forme de capital ou de rente, dans un cadre fiscal et social attractif.
Un plan ouvert à tous...
Tous les collaborateurs de l'entreprise (un maximum de 3 mois d'ancienneté pouvant être exigé) ont accès aux avantages du PERCO.
... à source de...
Date: 2019-03-20 23:23:55
Site :
https://www.epsens.com
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Solutions épargne et retraite | BNP Paribas Entreprises
Epargne et retraite PER Entreprises : solution d'épargne-retraite
Vous souhaitez aider vos salariés à se constituer un complément de revenus à la retraite ? Le Plan d'Épargne Retraite Entreprises (ou PER Entreprises) répond à cette problématique et vous permet, en outre, de bénéficier d'avantages sociaux et fiscaux. Découvrez les avantages du PER Entreprises.
En savoir plus
Associer...
Site :
https://entreprises.bnpparibas
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Plans d'epargne retraite PERP ou Loi MADELIN AVIVA
Epargner pour sa retraite tout en réduisant son revenu net imposable.
Des contrats spécifiquement dédies à l'épargne retraite
Contrairement à l'assurance vie dont l'épargne peut être utilisée à d'autres fins qu'à se constituer un supplément de retraite (épargne de précaution, prévoyance, achats immobiliers ou autres, transmission..etc.) les plans d'épargne retraite sont dédiés quasi exclusivement à cette tâche.
Il s'agit du PERCO (Plan d'Epargne Retraite COllectif) et des...
Site :
epargne-retraite.com
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Le PERE : Plan d'épargne retraite entreprise
Plan d'épargne retraite entreprise
En résumé
PERE = plan d'épargne retraite entreprise.
Le Plan d'Epargne Retraite Entreprise, aussi appelé PERI pour Plan Épargne Retraite Interentreprise est un contrat collectif d'assurance vie, contrat de retraite par capitalisation, dont le but est de pouvoir disposer d'un complément de retraite avec une libération des fonds seulement au moment de la...
Site :
retraiteepargne.fr
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www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com - Mon ...
par Admin
Vous avez ouvert un compte plan epargne retraite ou epargne entreprise chez BNP Paribas ? La banque vous offre l'opportunité de gérer vos comptes en ligne sur son site internet www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com. Vous pouvez également suivre l'actualité de la banque, vous informer sur ses différents services et profiter de plusieurs autres avantages.
Accès au...
Site :
http://www.mon-compte-epargne.fr
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Le PERE : Plan d'épargne retraite entreprise
Le Plan d'Epargne Retraite Entreprise, aussi appelé PERI pour Plan Épargne Retraite Interentreprise est un contrat collectif d'assurance vie, contrat de retraite par capitalisation, dont le but est de pouvoir disposer d'un complément de retraite avec une libération des fonds seulement au moment de la retraite.
La mise en place d'un PERE
A l'initiative de l'employeur, la mise en place d'un...
Site :
retraiteepargne.fr
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ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L-EPARGNE RETRAITE ...
en qualite de groupement d'epargne retraite populaire, souscrire un ou plusieurs plans d'epargne retraite populaire pour le compte des participants, et pour chaque plan souscrit, d'assurer la representation de ces participants, et a ces fins : mettre en place un comite de surveillance pour chaque plan souscrit ; organiser la consultation de l'assemblee des participants de chaque plan souscrit ; assurer le secretariat et le financement de chaque comite de surveillance et de chaque assemblee de participants.
Adresse : 38, rue Francois-Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire....
Site :
https://jo-association.info
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Le Plan Epargne Retraite Collectif PERCO | Guide de Crédit
Le Plan Epargne retraite Collectif nommé plus couramment PERCO permet aux salariés de pouvoir compléter leur retraite en épargnant de l'argent qui sera débloqué au passage à la la retraite sous la forme de rente ou de capital en fonction de ce qui sera stipulé sur l'accord collectif. Les entreprises sont libre de mettre en place ou non un PERCO mais pour que cela soit fait il est...
Site :
https://www.guidedecredit.com
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Les modes d’alimentation du Perco - Urssaf.fr
Les modes d'alimentation du Perco
08/09/2015
Les versements sont facultatifs. Le Perco peut être alimenté avec :
les sommes suivantes issues de l'intéressement, de la participation ou du transfert d'autres plans d'épargne salariale ;
des droits inscrits sur un compte épargne temps ( CET ) ;
en l'absence de CET, des sommes correspondant à des jours de repos non pris, dans la limite de 10 par an ;
de versements volontaires plafonnés ;
de...
Site :
urssaf.fr
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Retraite - Nos activités - CNP Assurances
CNP Assurances propose différents produits qui répondent au besoin de préparer sa retraite. Nous sommes ainsi le n°3 de la retraite collective en France.
La confiance acquise auprès de grands groupes internationaux nous permet également de bénéficier du mouvement d'unification des couvertures retraite et prévoyance engagé entre leurs implantations dans le monde.
Epargne retraite...
Site :
cnp.fr
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Retraite - Nos activités - CNP Assurances
CNP Assurances propose différents produits qui répondent au besoin de préparer sa retraite. Nous sommes ainsi le n°3 de la retraite collective en France.
La confiance acquise auprès de grands groupes internationaux nous permet également de bénéficier du mouvement d'unification des couvertures retraite et prévoyance engagé entre leurs implantations dans le monde.
Epargne retraite...
Site :
cnp.fr
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www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com Epargne ...
par Editeur
BNP Paribas est un groupe bancaire né de la fusion de Paris Bas (une banque de Paris et des Pays-Bas) et de la Banque Nationale de Paris.
C'est une société qui propose ses services dans le domaine de la commercialisation et la gestion de l'épargne et des solutions pour la retraite.
C'est un ensemble de services qui inclut aussi les services d'épargne et retraite pour les...
Site :
http://caisse-de-retraite.fr
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Epargne et retraite - entreprises.bnpparibas.fr
Levier de recrutement, outil de dialogue social ou élément de motivation interne, l'approche globale « épargne et retraite entreprise » constitue une véritable dynamique de réussite, à des conditions fiscales et sociales attractives. Pour bien choisir les formules qui vous conviennent, nos spécialistes vous conseillent.
Préparer la retraite de vos salariés
Préparer la retraite de vos...
Site :
entreprises.bnpparibas.fr
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Le PERCO du Credit Agricole - epargne-retraites.com
PERCO, le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif a été mis sur pied afin de mieux préparer sa retraite.
Comme le PERP ou le PEE (plan d'épargne entreprise), le PERCO permet de se constituer un complément de revenus afin de mieux vivre sa période d'après travail.
Aujourd'hui, le Crédit Agricole ne pouvait ignorer une telle niche grandissante dans le domaine de l'épargne retraite.
D'ailleurs, ce dernier est sur le podium des sociétés de gestion dans l'activité d'épargne...
Site :
http://www.epargne-retraites.com
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Plan d’Epargne Retraite (PER) Sogebank – Groupe Sogebank
Plan d'Epargne Retraite (PER) Sogebank
Découvrez les avantages du Plan d'Epargne Retraite (PER) Sogebank et toutes les raisons d'en ouvrir un.
Avantages
La possibilité de fidéliser vos employés en leur faisant bénéficier d'une retraite plus favorable ;
La possibilité pour l'institution de verser (si elle le souhaite) un complément au versement effectué par l'employé ;
Un taux de rémunération...
Site :
https://www.sogebank.com
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retraite-epargne.com - Le guide de l'épargne retraite
Contact
Bienvenue
Bienvenue sur retraite-epargne.com, le guide de l'épargne retraite qui vous permettra de comprendre les dispositifs mis en place pour optimiser vos placements.
Bénéficier du cadre fiscal favorable pour l'épargne retraite.
Ce n'est plus un secret pour personne, le montant des retraites va baisser dans les années à venir compte tenu du papy boom.
Les mesures adoptées...
Site :
http://www.retraite-epargne.com
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Epargne entreprise salariale pour vos salariés avec Groupama
Ce que souhaitent vos salariés :
- Être associés aux résultats de l'entreprise
- Pouvoir épargner à moyen/long terme
- Économiser pour la retraite
- Payer moins d'impôts sur le revenu
Les plans d'épargne salariale sont des dispositifs collectifs à adhésion facultative permettant aux salariés qui le souhaitent de se constituer une...
Site :
https://www.groupama.fr
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Comment fonctionne le Plan d'épargne pour la retraite ...
Comment fonctionne le Plan d'épargne pour la retraite collectif ? (PERCO)
Comment fonctionne le Plan d'épargne pour la retraite collectif ? (PERCO)
Le plan épargne pour la retraite collectif (PERCO) est un système mis en place en entreprise et qui permet aux salariés d'épargner en vue de leur retraite.
Le PERCO est un dispositif d'épargne offert à tous les salariés d'une entreprise,...
Date: 2018-02-23 21:25:54
Site :
https://www.commentplacermonargent.fr
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Mes questions d'argent | L’épargne salariale
Accueil Epargne et placementsL'épargne salariale
L'épargne salariale
Si vous êtes salarié d'une entreprise vous bénéficiez peut être déjà d'un dispositif d'épargne salariale. Ce dispositif proposé par votre entreprise vous permet d'épargner dans le but de financer des projets à court, moyen et long terme.
Si vous souhaitez en savoir plus sur la participation et l'intéressement,...
Site :
https://www.mesquestionsdargent.fr
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LE PERCO PLAN D’EPARGNE RETRAITE POUR LA RETRAITE ...
1. Le PERCO : Plan d'épargne retraite collectif
Le PERCO a été créé par la réforme Fillon de 2003 en remplacement de l'ancien Plan Partenarial d'Epargne Salariale Volontaire (PPESV). Il bénéficie à l'ensemble des salariés de l'entreprise, et il est ouvert aux dirigeants et mandataires sociaux de sociétés de moins de 100 salariés. Seules les sociétés déjà dotées...
Site :
https://www.unsa-kn-road.com
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Epargne salariale, épargne retraite, retraite ...
Modulable, le PERCO peut prendre la forme d'un PERCOI (Plan d'Epargne Retraite Collectif...
Site :
https://www.courtage.malakoffmederic.com
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Plan d'épargne retraite entreprises — Wikipédia
Le Plan d'Epargne Retraite Entreprises (ou PER Entreprises) est un contrat d'assurance vie collectif souscrit par l'entreprise destiné au départ à la retraite des salariés [1] .
Depuis le 1er janvier 2016, cette nouvelle terminologie remplace celle des contrats retraite dits "Article 83" [2] .
Sommaire
ils relèvent de l'article 83 du Code général des impôts ;
ils sont souscrits par...
Date: 2017-04-05 13:07:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
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BNP Paribas crée BNP Paribas Epargne & Retraite ...
Communiqués de presse
BNP Paribas crée BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises, pour répondre aux besoins des...
BNP Paribas crée BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises, pour répondre aux besoins des entreprises en matière de retraite collective
06.01.2004
Voir plus
Afin de proposer une offre globale répondant aux besoins des entreprises et de leurs salariés, BNP Paribas crée BNP...
Site :
https://group.bnpparibas
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Epargne salariale entreprise - Epargne retraite entreprise ...
Choisissez la solution la plus adaptée à votre entreprise.
Comment ça marche ?
L'épargne salariale est un ensemble de dispositifs collectifs mis en place dans l'entreprise permettant aux salariés d'épargner à moyen terme avec le Plan d'Epargne Entreprise (PEE) et/ou à long terme avec le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO).
L'offre AXA proposée aux professions libérales,...
Date: 2017-09-20 04:04:37
Site :
https://entreprise.axa.fr
Thèmes liés : plan d'epargne retraite collectif / plan d epargne retraite collectif / plan d'epargne individuel pour la retraite / plan epargne retraite entreprise / epargne retraite entreprise
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance son offre ...
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance son offre PERE
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance son offre PERE
06.07.2006
Voir plus
BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises lance un Plan d'Epargne Retraite Entreprise (PERE) innovant et flexible à destination des Grandes Entreprises.
Premier PERE de la place à convoquer, le 30 mai dernier, son Comité de Surveillance, il...
Site :
https://group.bnpparibas
PER Entreprises : épargne-retraite pour vos salariés
Le Plan Epargne Retraite Entreprises : aider vos salariés à se constituer une épargne-retraite
Le Plan d'Épargne Retraite Entreprises (PER Entreprises), anciennement appelé contrat « Article 83 », est un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies qui permet à vos salariés de se constituer une épargne-retraite personnelle et vous permet de soutenir leur effort...
Site :
entreprises.bnpparibas.fr
PER Entreprises : épargne-retraite pour vos salariés
Le Plan Epargne Retraite Entreprises : aider vos salariés à se constituer une épargne-retraite
Le Plan d'Épargne Retraite Entreprises (PER Entreprises), anciennement appelé contrat « Article 83 », est un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies qui permet à vos salariés de se constituer une épargne-retraite personnelle et vous permet de soutenir leur effort...
Site :
banqueentreprise.bnpparibas
Plan Épargne Retraite Populaire Velours - e.LCL
Plan Épargne Retraite Populaire Velours
Plan Épargne Retraite Populaire Velours
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Qu'est-ce qu'un...
Site :
https://e.lcl.fr
Plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO) - Eovi Mcd
Espaces adhérents
PERCO : le plan d'épargne retraite collectif
Vous souhaitez aider vos salariés à se constituer une épargne retraite .Eovi Mcd mutuelle vous propose Passeport PERCO, un Plan d'Épargne Retraite Collectif souple, à la fiscalité attractive pour votre entreprise comme pour vos salariés.
Eovi Mcd mutuelle vous accompagne dans la mise en place de votre épargne...
Site :
https://www.eovi-mcd.fr
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Plan Epargne Retraite Collectif (PERCO) | Mutest
Plan Epargne Retraite Collectif (PERCO)
L'Epargne retraite en toute liberté
Vous êtes dirigeant d'une entreprise et vous souhaitez mettre en place un dispositif d'épargne salariale. Les offres Mutex sont faites pour vous !
Mutex Passeport PERCO Micro-Entreprises ou MutexPasseport PERCO TNS/TPE est un plan d'épargne retraite simple et avantageux pour les salariés. Cette épargne se...
Site :
https://www.mutest.fr
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Complément de retraite
POUR LES SALARIES ET LES NON SALARIES : LE PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE (PERP)
Le Plan d'épargne retraite populaire (PERP) est souscrit par adhésion individuelle à un contrat d'assurance conclu entre une association chargée de la surveillance du PERP, le Groupement d'épargne retraite populaire (GERP), et un organisme gestionnaire qui peut être une entreprise d'assurance, une...
Site :
https://www.info-retraite.fr
Qu'est-ce que l'épargne salariale - Processus de gestion ...
Selon les cas, le salarié peut placer son épargne sur un Plan d'Epargne Entreprise (PEE) pour...
Site :
pradoepargne.com
Thèmes liés : plan d'epargne retraite collectif / plan d epargne retraite collectif / plan epargne retraite entreprise / plan epargne retraite / epargne retraite entreprise
"Jeunes actifs & Épargne Retraite d'Entreprise" - Conseil ...
"Jeunes actifs & Épargne Retraite d'Entreprise"
Attirer les jeunes actifs avec l'Épargne Retraite et les aider à se constituer une épargne financière longue
Matinée-Débat du 22 mars 2018
Thèmes abordés
Vous pouvez jouer un rôle important pour aider vos salariés, notamment les plus jeunes, à préparer une retraite financière, vous bénéficiez d'ailleurs d'incitations fiscales pour...
Site :
https://www.karente.com
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Sommes soumises au forfait social selon les deux ...
Sommes soumises au forfait social selon les deux conditions cumulatives
01/01/2019
Le forfait social au taux de 20 % s'applique, sauf exceptions, aux rémunérations ou gains exclus de l'assiette des cotisations de Sécurité sociale et assujettis à la CSG sur les revenus d'activité.
Sauf exceptions, car :
des sommes exonérées de cotisations de Sécurité sociale échappent au forfait...
Site :
urssaf.fr